Contrat de licence d\’utilisateur final

En utilisant le logiciel (« Produit logiciel ») qui est intégré sur votre produit NEATO™ (le « Produit »), vous acceptez les conditions du présent contrat de licence d’utilisateur final (« CLUF ») entre vous et Neato Robotics, Inc. (« Neato » ou « nous »). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DU PRÉSENT CLUF, VOUS NE POUVEZ PAS UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL ET VOUS POUVEZ CHOISIR DE RETOURNER RAPIDEMENT LE PRODUIT POUR UN REMBOURSEMENT DU PRIX D’ACHAT DU PRODUIT EN CONTACTANT NEATO À L’ADRESSE CI-DESSOUS. Votre utilisation (a) du site Web NeatoRobotics.com (« Site Web ») et (b) des services disponibles sur le Site (« Services ») est régie par les Modalités de service. Votre achat du Produit (à l’exclusion du Produit logiciel) est régi par la garantie limitée du fabricant Neato Robotics, dont les modalités sont fournies avec le Produit. Le présent CLUF ne régit pas votre utilisation du Site Web et des Services.

Le présent CLUF régit votre accès et votre utilisation du Produit logiciel. Le présent CLUF vous confère des droits légaux spécifiques, ainsi que d’autres droits pouvant varier selon les juridictions. Les limitations, exclusions et dénégations de responsabilité en vertu du présent CLUF ne s’appliqueront pas dans la mesure où la loi applicable l’interdit. Certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion des garanties implicites, ou l’exclusion ou la limitation des dommages-intérêts directs ou indirects ou d’autres droits. Ainsi, ces clauses du présent CLUF peuvent ne pas s’appliquer.

IL S’AGIT D’UN CONTRAT JURIDIQUE. EN ACCÉDANT AU PRODUIT LOGICIEL ET EN L’UTILISANT, VOUS ACCEPTEZ ET CONCLUEZ LE PRÉSENT CLUF EN VOTRE NOM ET EN CELUI DE LA PERSONNE QUE VOUS REPRÉSENTEZ EN CE QUI CONCERNE L’ACCÈS AU PRODUIT LOGICIEL. VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ AVOIR LE DROIT, L’AUTORITÉ ET LA CAPACITÉ D’ACCEPTER ET DE CONCLURE LE PRÉSENT CLUF EN VOTRE NOM ET EN CELUI DE LA PERSONNE QUE VOUS REPRÉSENTEZ. VOUS DÉCLAREZ AVOIR ATTEINT L’ÂGE LÉGAL REQUIS DANS VOTRE JURIDICTION OU RÉSIDENCE POUR UTILISER OU ACCÉDER AU PRODUIT LOGICIEL ET POUR CONCLURE LE PRÉSENT CLUF. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS L’UNE DES CLAUSES DU PRÉSENT CONTRAT, VOUS DEVEZ CESSER D’ACCÉDER AU PRODUIT LOGICIEL OU DE L’UTILISER.

TEL QUE DÉCRIT CI-DESSOUS, VOUS CONSENTEZ AUX MISES À JOUR AUTOMATIQUES DU PRODUIT LOGICIEL. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL.

TEL QUE DÉCRIT CI-DESSOUS, L’ARTICLE 7 DÉCRIT LES PRINCIPALES LIMITATIONS DU PRODUIT LOGICIEL ET DES SERVICES CONNEXES, EN PARTICULIER EN TERMES DE SÉCURITÉ. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES INFORMATIONS, PUISQUE VOUS LES RECONNAISSEZ ET LES ACCEPTEZ.

1. Licence.

Sous réserve des conditions du présent CLUF, Neato vous accorde une licence limitée et non exclusive (sans droit de sous-licence) afin d’exécuter une (1) copie du Produit logiciel, sous forme de code objet exécutable uniquement, et seulement sur le Produit que vous possédez ou contrôlez et uniquement pour une utilisation en conjonction avec le Produit, à des fins personnelles et non commerciales.

2. Restrictions.

Vous ne permettrez pas que d’autres procèdent aux actions suivantes et vous convenez vous-même de ne pas accorder de licence, vendre, louer, attribuer, distribuer, transmettre, héberger, externaliser, divulguer ou autrement exploiter d’aucune manière que ce soit le Produit logiciel ou le mettre à la disposition de tiers, (b) de copier le Produit logiciel ou de l’utiliser à des fins autres que celles autorisées à l’article 1, (c) d’utiliser une partie quelconque du Produit logiciel sur n’importe quel appareil ou ordinateur autre que le Produit que vous possédez ou contrôlez, (d) de supprimer ou modifier tout logo, marque, droit d’auteur ou autre mention de propriété, légende, symbole ou étiquette du Produit logiciel, ou (e) de modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler ou désosser une partie quelconque du Produit logiciel (sauf dans la mesure où les lois applicables interdisent spécifiquement telle restriction pour des fins d’interopérabilité, auquel cas vous acceptez de contacter Neato préalablement afin de lui permettre d’effectuer les modifications nécessaires aux fins d’interopérabilité).

3. Mises à jour automatiques du logiciel.

Neato peut occasionnellement développer des correctifs, des corrections de bogue, des mises à jour, des mises à niveau et autres modifications afin d’améliorer les performances du Produit logiciel et des services connexes (les « Mises à jour »). Celles-ci peuvent être installées automatiquement, sans aucun préavis ou consentement supplémentaires. Vous consentez à cette mise à jour automatique. Si vous n’acceptez pas ces Mises à jour, votre recours consiste à cesser d’utiliser le Produit. Si vous ne cessez pas d’utiliser le Produit, vous pourrez recevoir les Mises à jour automatiquement. Vous reconnaissez que vous devrez peut-être installer les Mises à jour afin d’utiliser le Produit et le Produit logiciel, et vous acceptez d’installer rapidement les Mises à jour fournies par Neato. Votre utilisation continue du Produit constitue votre acceptation du présent CLUF.

4. Propriété.

Le Produit logiciel et tous les droits d’auteur dans le monde entier, les secrets commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle à cet égard sont la propriété exclusive de Neato et de ses concédants de licence. Neato et ses concédants de licence se réservent tous les droits sur le Produit logiciel qui ne vous sont pas expressément accordés par le présent CLUF. Le Produit logiciel (ainsi que toutes les copies de celui-ci) vous est accordé, mais pas vendu, en vertu du présent CLUF. Il n’existe aucune licence implicite dans le présent CLUF. Tous les commentaires ou les suggestions que vous avez fournis à Neato en ce qui concerne le Produit logiciel sont la propriété de Neato. Neato peut utiliser, copier, modifier, publier ou redistribuer la présentation du Produit logiciel et son contenu à toutes fins et de quelque manière que ce soit, sans vous verser aucune compensation. Vous acceptez également que Neato ne renonce aucunement à son droit d’utiliser des idées similaires ou connexes précédemment connues et développées par ses employés ou provenant d’autres sources à l’avantage de Neato.

5. Logiciels libres.

Certains éléments de logiciel inclus avec le Produit logiciel sont soumis à des licences de « logiciels libres » ou de « logiciels gratuits » (« Logiciels libres »). Certains Logiciels libres appartiennent à des tiers. Les Logiciels libres ne sont pas soumis aux modalités du présent CLUF. En effet, chaque élément de Logiciel libre est soumis aux modalités de la licence d’utilisateur final du logiciel l’accompagnant. Aucune disposition du présent CLUF ne limite vos droits ou ne vous accorde des droits qui supplantent les modalités des licences d’utilisateur final applicables aux Logiciels libres. Si la licence d’un Logiciel libre en particulier l’exige, Neato rendra le Logiciel libre disponible, ainsi que toute modification que Neato a apportée au Logiciel libre, sur demande écrite adressée à Neato à l’adresse de courrier électronique ou à l’adresse ci-dessous.

6. Durée et résiliation.

Le présent contrat de licence ainsi que la licence octroyée aux termes des présentes entrent en vigueur à la date de première utilisation du Produit logiciel ou du Produit et demeurent valides aussi longtemps que vous possédez le Produit, sauf en cas de résiliation du contrat en vertu du présent article. Neato peut résilier ce CLUF à tout moment si vous ne respectez pas l’une quelconque de ses clauses. Vous pouvez résilier ce CLUF immédiatement après notification écrite à Neato. En cas de résiliation du présent CLUF, la licence octroyée aux termes des présentes sera résiliée et vous devez cesser toute utilisation du Produit logiciel, mais les modalités des articles 2 à 17 (inclusives) resteront en vigueur après la résiliation.

7. Exonération de garantie.

NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NEATO FOURNIT LE PRODUIT LOGICIEL « TEL QUEL » ET N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE, IMPLICITE OU STATUTAIRE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE DE PROPRIÉTÉ, DE JOUISSANCE PAISIBLE, DE PRÉCISION ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS. NEATO N’OFFRE AUCUNE GARANTIE SPÉCIFIQUE SUR LES RÉSULTATS DE L’UTILISATION DU PRODUIT LOGICIEL. NEATO NE GARANTIT PAS QUE LE PRODUIT LOGICIEL SERA OPPORTUN, SÛR ET EXEMPT D’INTERRUPTION, DE VIRUS, D’AUTRES CODES NUISIBLES ET D’ERREURS.

VOUS UTILISEZ TOUTES LES INFORMATIONS DE PRODUIT (TEL QUE DÉFINI CI-DESSOUS) ET LE PRODUIT LOGICIEL À VOS RISQUES ET PÉRILS. VOUS SEREZ TENU ENTIÈREMENT RESPONSABLE (NEATO DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ) DE TOUTE PERTE, RESPONSABILITÉ OU DOMMAGE, Y COMPRIS DE VOTRE DOMICILE AINSI QUE TOUS LES ÉLÉMENTS ET ANIMAUX DE COMPAGNIE À VOTRE DOMICILE, RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES INFORMATIONS DU PRODUIT OU DU PRODUIT LOGICIEL.

8. Limitation de responsabilité

Aucune disposition du présent CLUF et en particulier au sein de cette clause de « Limitation de responsabilité » ne vise à exclure une responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la législation applicable.

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, OUTRE LES EXONÉRATIONS DE GARANTIE CI-DESSUS, EN AUCUN CAS (A) NEATO NE SERA TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, EXEMPLAIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS LES DOMMAGES POUR PERTE DE DONNÉES OU MANQUE À GAGNER DÉCOULANT OU CONCERNANT LE PRODUIT LOGICIEL, MÊME SI NEATO SAVAIT OU AURAIT DÛ CONNAÎTRE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET (B) LA RESPONSABILITÉ TOTALE ET CUMULATIVE DE NEATO DÉCOULANT OU AFFÉRENTE AU PRODUIT LOGICIEL, QUE CE SOIT EN RAISON D’UN CONTRAT, D’UN ACTE ILLICITE OU AUTRE, NE POURRA EXCÉDER LES FRAIS EFFECTIVEMENT PAYÉS PAR VOUS À NEATO OU AU REVENDEUR AUTORISÉ DE NEATO POUR LE PRODUIT EN CAUSE. LA PRÉSENTE LIMITATION EST CUMULATIVE ET N’AUGMENTE PAS PAR L’EXISTENCE DE PLUSIEURS INCIDENTS OU RÉCLAMATIONS. NEATO DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT CONCERNANT SES CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS.

9. Produit logiciel.

Le Produit logiciel vous fournit des informations (« Informations de produit ») au sujet des Produits que vous utilisez. Toutes les Informations de produit sont fournies « telles quelles » et « telles que disponibles ». Nous ne pouvons garantir l’exactitude ni le caractère actuel de ces informations.

10. Confidentialité.

Les « Informations confidentielles » désignent les informations concernant le Produit logiciel et toutes les autres informations qui vous sont révélées et que Neato déclare confidentielles au moment de leur communication par écrit ou à l’oral, à l’exception des cas suivants, moyennant justification de votre part : (a) si vous aviez déjà connaissance de ces informations de manière légitime et sans restrictions préalablement à leur divulgation ; (b) si les informations sont ou deviennent connues de l’industrie concernée ou du public sans aucune action ni omission de votre part ; (c) si les informations vous sont divulguées par un tiers à titre personnel et sans restriction quant à leur divulgation ; ou (d) si les informations émanent de vous sans que vous ayez eu accès aux Informations confidentielles. Vous devez mettre en œuvre tous les moyens pour préserver et protéger la confidentialité des Informations confidentielles à tout moment, aussi bien pendant la durée des présentes que pour une période d’au moins 3 ans après la résiliation du présent CLUF à la condition, toutefois, que tous les codes source que vous recevez demeurent confidentiels à perpétuité. Vous vous engagez à ne pas divulguer, diffuser, communiquer ou publier de toute autre manière les Informations confidentielles à quelque personne, société, corporation ou autre entité que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de Neato. Vous n’utiliserez pas les Informations confidentielles en dehors du cadre des activités autorisées aux termes des présentes. Vous acceptez d’informer Neato par écrit de toute utilisation ou divulgation non autorisée des Informations confidentielles ou de toute autre violation du présent CLUF dès que vous en avez connaissance, et de coopérer avec Neato par tous les moyens raisonnables afin de reprendre possession des Informations confidentielles et de prévenir toute future utilisation non autorisée. Si vous êtes légalement contraint de divulguer certaines Informations confidentielles, vous vous engagez à (i) informer Neato immédiatement afin de lui permettre de contester la divulgation, (ii) affirmer le caractère privilégié et confidentiel des informations et (iii) coopérer pleinement avec Neato en vue de protéger les informations contre toute divulgation et/ou d’obtenir une ordonnance de protection réduisant la portée de cette divulgation et/ou utilisation des Informations confidentielles. Dans le cas où cette protection n’est pas obtenue, ne révélez les informations confidentielles que dans la mesure nécessaire pour se conformer aux exigences juridiques applicables. Vous reconnaissez que le Produit logiciel contient de précieux secrets commerciaux et des informations exclusives de Neato, que toute violation effective ou potentielle du présent article 10 ou de l’article 2 (Restrictions) du présent CLUF constituera un préjudice immédiat et irréparable envers Neato, pour lequel des dommages pécuniaires seraient une réparation insuffisante, et que l’injonction constitue une réparation appropriée pour remédier à ce manquement.

11. Conformité en matière d’exportation.

Le produit logiciel et les technologies connexes peuvent être soumis aux lois américaines de contrôle des exportations et par les lois d’autres pays relatives aux exportations et aux importations. Vous acceptez de respecter strictement toutes les lois et tous les règlements et vous reconnaissez qu’il vous incombe d’obtenir l’autorisation d’exporter, de réexporter ou d’importer le produit logiciel et les technologies connexes lorsque cela s’avère nécessaire. Vous convenez d’indemniser et de tenir Neato indemne de tous les frais afférents aux réclamations, pertes, responsabilités, dommages, amendes, pénalités, coûts et dépenses (y compris les honoraires d’avocat) découlant ou reliés à un manquement à vos obligations en vertu du présent article.

12. Droit applicable et juridiction.

Les tribunaux de certains pays n’appliqueront pas les lois californiennes à certains types de litiges. Si vous résidez dans l’un de ces pays, alors les lois de votre pays s’appliqueront aux litiges relatifs aux présentes conditions lorsque la loi californienne ne s’applique pas. Dans le cas contraire, vous acceptez que le présent CLUF ainsi que tout litige, réclamation, action, cause d’action, problème ou demande d’exemption relatifs au présent CLUF soient régis par les lois californiennes, sans égards aux principes des conflits de lois qui nécessitent l’application des lois d’une autre juridiction. Toute action ou procédure relative au présent CLUF doit être portée devant un tribunal fédéral ou d’État situé dans le comté d’Alameda, en Californie, et chaque partie se soumet irrévocablement à la juridiction et au lieu d’un tel tribunal en cas de poursuite ou de litige, sauf que Neato peut demander une injonction dans tout tribunal ayant compétence pour protéger sa propriété intellectuelle ou ses Informations confidentielles.

13. Cession.

Ni les droits ni les obligations découlant du présent CLUF ne sont cessibles par vous, et toute tentative de cession sera nulle et sans effet.

14. Notifications.

Toute notification qui vous est destinée peut être transmise par courrier électronique à l’adresse que vous avez fournie à Neato.

15. Divisibilité.

Si une disposition du présent CLUF s’avère non exécutoire, celle-ci sera modifiée et interprétée de sorte à accomplir les objectifs de cette disposition dans toute la mesure possible en vertu de la loi applicable et les dispositions restantes demeureront pleinement applicables.

16. Renonciation.

Toute renonciation de Neato n’est effective que par écrit. Toute renonciation ou non-application ponctuelle par Neato d’une disposition du présent CLUF ne doit pas être interprétée comme une renonciation à toute autre disposition ou à la disposition concernée en toute autre circonstance.

17. Généralités.

Le Produit logiciel est réputé irrévocablement accepté dès votre utilisation du Produit logiciel ou du Produit. Neato n’est pas tenu d’assurer les services de maintenance ou d’assistance relatifs au Produit logiciel.

Les titres des articles du présent CLUF ne sont fournis qu’à titre indicatif et ne modifient aucunement l’interprétation du présent CLUF.

Sauf disposition contraire du présent article, aucune modification au présent CLUF n’est exécutoire sans un accord écrit et signé à la main par les deux parties.

Questions ou informations supplémentaires. Pour toute question concernant le présent CLUF, veuillez contacter Neato.

Le 31 juillet 2015